J.O. 113 du 17 mai 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 4 avril 2005 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

NOR : MENR0500744A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 4 avril 2005, est nommé membre de la section 5 « Matière condensée : organisation et dynamique » du Comité national de la recherche scientifique, au titre de l'article 1er (2°) du décret no 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur :

M. Porte (Louis), en remplacement de M. Gas (Patrick), décédé.